Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SYNDICAT EMERAUDE
/
DEMETO X
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMETO X
SYNDICAT EMERAUDE

Numéro de dépôt :
3269772
Date de dépôt :
02/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2014
DEMETO X de SYNDICAT EMERAUDE

Présentation de la marque DEMETO X

Déposée le 2 janvier 2004 par la société SYNDICAT EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMETO X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la société SYNDICAT EMERAUDE domicilié(e) 26 avenue Damiette,95110 SANNOIS - 95110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 259 502 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT EMERAUDE domicilié(e) HOTEL DE VILLE DE SANNOIS, PLACE DU GENERAL LECLERC, BP 88,95111 SANNOIS Cedex - 95111 - France.

La marque DEMETO X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMETO X est expirée depuis le 2 janvier 2014.

SYNDICAT EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SITE


SYNDICAT EMERAUDE - 26 avenue Damiette,95110 SANNOIS - 95110 - France - SIREN 259502367


SYNDICAT EMERAUDE - HOTEL DE VILLE DE SANNOIS, PLACE DU GENERAL LECLERC, BP 88,95111 SANNOIS Cedex - 95111 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Traitement des matériaux.